Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSEDOC
Numéro de dépôt :
968822
Date de dépôt :
09/10/1976
Lieu de dépôt :
Carcassonne
Présentation de la marque ROSEDOC
Déposée le 9 octobre 1976 par Riu Léon et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Carcassonne), la marque française « ROSEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROSEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ROSEDOC est expirée depuis le 9 octobre 1986.
Riu Léon et Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537